Jean-Pierre Sabas
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sabas (Jean-Pierre, Charles, Noël)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut
=
"
1991-12-26
"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836
(source JORF)
nomination
11 Septembre 1991
11/09/1991
De:
Jean-Pierre Sabas
capitaine de vaisseau, commandant de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Objet:
à signer les pièces administratives et comptables relatives au fonctionnement de la base
Groupe:
16 août 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000537800
(source JORF)
habilitation
18 Août 1991
18/08/1991
De:
Jean-Pierre Sabas
capitaine de vaisseau, commandant de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Objet:
à signer les pièces administratives et comptables relatives au fonctionnement de la base
Groupe:
28 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000172056
(source JORF)
habilitation
30 Juin 1991
30/06/1991
De:
Jean-Pierre Sabas
capitaine de vaisseau, commandant de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Objet:
à signer les pièces administratives et comptables relatives au fonctionnement de la base
Groupe:
19 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000717904
(source JORF)
habilitation
21 Février 1991
21/02/1991
De:
Jean-Pierre Sabas
capitaine de vaisseau, commandant de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Objet:
à signer les pièces administratives et comptables relatives au fonctionnement de la base
Groupe:
28 janvier 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000708690
(source JORF)
habilitation
30 Janvier 1991
30/01/1991
De:
Jean-Pierre Sabas
capitaine de vaisseau, commandant de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Objet:
à signer au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur les pièces administratives et comptables relatives au fonctionnement de la base
Groupe:
Ministre de l'intérieur les pièces administratives et comptables relatives au fonctionnement de la base
JORFTEXT000000526350
(source JORF)
habilitation
30 Janvier 1991
30/01/1991
De:
Jean-Pierre Sabas
capitaine de vaisseau, commandant de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur, les pièces administratives et comptables relatives au fonctionnement de la base
Groupe:
Ministre de l'intérieur, les pièces administratives et comptables relatives au fonctionnement de la base
JORFTEXT000000167873
(source JORF)
habilitation
05 Octobre 1990
05/10/1990